De nombreuses sociétés s’éteignent chaque jour. Difficultés économiques, mésentente entre les associés, volonté de partir sur un nouveau projet … Une variété de raisons peut expliquer pourquoi il faut fermer une SAS. Cette rubrique revient pour vous sur les modifications courantes de disparition d’une société, ainsi que sur les formalités nécessaires pour fermer une SAS de manière volontaire et anticipée.
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comparerFermer une SAS : les causes possibles
La cessation d’activité d’une SAS peut intervenir pour des causes variées. Si certaines sont directement liées à la volonté des associés, d’autres apparaissent comme subies.
Fermer une SAS par l’arrivée du terme
Chaque société dispose d’un terme, inscrit dans ses statuts. Celui-ci ne peut excéder 99 ans prorogeables.
À l’arrivée du terme, la société est dissoute. Les associés peuvent empêcher cet évènement en votant la prorogation de la société.
En l’absence de prorogation votée par les associés, le greffier a le pouvoir de mentionner d’office au RCS la dissolution de la SAS.
Fermer une SAS par la décision des associés
Les associés peuvent à tout moment décider de fermer la SAS de manière anticipée, avant l’arrivée du terme. Cette déclaration de cessation n’appartient d’ailleurs qu’aux associés, et non au président ou à un autre dirigeant.
Fermer une SAS par la réalisation ou l’extinction de l’objet
Toute société poursuit un but, un objectif, une raison d’être : c’est ce que l’on appelle l’objet social. À l’instar du terme, il figure obligatoirement dans les statuts.
La société peut être fermée en cas de réalisation ou d’extinction de son objet.
La réalisation de l’objet signifie que l’opération pour laquelle la SAS a été constituée est définitivement achevée, même si le terme n’est pas encore atteint. Cette hypothèse reste relativement rare en pratique, puisque l’objet social est généralement rédigé de façon large pour éviter son épuisement.
L’extinction de l’objet social signifie quant à elle que l’activité ou l’opération pour laquelle la SAS a été constituée est devenue impossible. La dissolution n’est acquise que si l’extinction de l’objet social est totale, et non partielle.
La dissolution de la SAS pour réalisation ou extinction de l’objet social intervient de plein droit. Les associés réunis en assemblée doivent tirer les conséquences de cette dissolution et mener à bien les opérations de liquidation.
Radiation d’office de SAS par la dissolution judiciaire
La SAS peut être fermée par dissolution judiciaire pour justes motifs. Celle-ci désigne une procédure menée devant le juge.
Le juge est alors chargé d’apprécier si le motif invoqué présente un degré de gravité suffisant. Il ne peut ainsi prononcer la dissolution de la société que s’il constate une paralysie du fonctionnement de la société.
Cette hypothèse correspond le plus souvent à une situation de mésentente entre les associés, ou un cas d’inexécution par un associé de ses obligations.
Radiation d’office de SAS en cas de capitaux propres trop faibles
Un montant de capitaux propres trop faible peut entraîner la disparition de la SAS.
En effet, si le montant des capitaux propres devient inférieur à la moitié du capital social, le président ou les autres dirigeants sont tenus de consulter les associés afin de décider ou non de la dissolution anticipée de la société.
Si la dissolution est écartée, la société doit reconstituer ses capitaux propres dans le délai de deux ans, à concurrence d’une valeur au moins égale à la moitié du capital social. À défaut, elle peut réduire son capital social.
Si les associés n’ont pas délibéré sur la question, ou en l’absence de régularisation de la situation sous deux ans, tout intéressé peut demander au Greffe du tribunal du commerce (GTC) de prononcer la dissolution de la société.
Fermer une SAS : autres causes possibles
Il existe encore d’autres causes à la radiation d’office d’une SAS.
La cause de la dissolution peut ainsi prendre sa source dans les statuts. Les associés ont en effet pouvoir d’inscrire dans les statuts de la SAS les diverses causes entraînant la dissolution de la société. Par exemple, ces étapes peuvent être requises en cas de décès d’un associé, ou en cas de cessation des fonctions de l’un des dirigeants.
Autre cas : la liquidation judiciaire. La clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif entraîne ainsi automatiquement la disparition de la société.
La radiation d’office de la SAS peut également être prononcée à titre de sanction. Certaines sanctions pénales consistent en effet en la disparition de la société coupable d’infraction. C’est le cas, par exemple, en cas de trafic de stupéfiants ou d’abus de confiance.
En revanche, la réunion de toutes les actions dans une même main à la suite d’une transmission ou d’une cession d’actions n’est pas susceptible d’entraîner la dissolution de la SAS. La société prend simplement les caractéristiques et le régime d’une SASU.
Comment fermer une SAS ?
La déclaration de cessation volontaire et anticipée d’une SAS se traduit juridiquement par deux procédures : la dissolution, puis la liquidation. On parle de dissolution-liquidation anticipée.
Qu’est-ce qu’une dissolution ?
La dissolution prononce ou constate la cessation d’activité de la société. Dans le cas d’une dissolution-liquidation amiable, ce sont les associés réunis en assemblée générale qui décident.
La dissolution intervient toujours avant la liquidation, puisqu’elle l’ordonne.
La dissolution n’est pas tout le temps le fait des associés. Elle peut exceptionnellement être prononcée par le juge. C’est le cas de la dissolution judiciaire pour justes motifs, à la suite d’une paralysie de la société.
Qu’est-ce qu’une liquidation ?
La liquidation règle toutes les conséquences de la dissolution. Il en existe deux types, aux caractéristiques bien différentes.
Définition de la liquidation
La liquidation vient dans la plupart des cas juste après la dissolution. Il existe cependant des cas de dissolution sans liquidation. C’est le cas de la Transmission universelle de Patrimoine (TUP), ouverte aux sociétés unipersonnelles.
La liquidation est une procédure liquidative : elle sert à céder les derniers actifs, et les répartir entre associés et créanciers. Son but : apurer les dettes éventuelles et vider le patrimoine de la société, pour pouvoir la faire disparaître.
La liquidation règle donc sur un plan juridique, patrimonial et fiscal, toutes les conséquences de la dissolution.
Les différents types de liquidation
Le terme liquidation regroupe des réalités bien différentes. La liquidation peut être amiable ou judiciaire. Tout dépend des circonstances de l’espèce.
La liquidation judiciaire se déroule entièrement sous le contrôle du juge. Elle est appliquée de plein droit dès lors que l’entreprise se trouve en cessation d’activité de paiement, et que son redressement n’est pas possible. Sa situation est alors irrémédiablement compromise.
La loi encadre de façon rigoureuse cette procédure, notamment les modalités de cession des biens et l’ordre de paiement des créanciers.
À noter qu’il existe des variantes à la liquidation judiciaire :
- Le rétablissement professionnel pour les entreprises individuelles.
- La liquidation judiciaire simplifiée pour les petites entreprises sans salarié.
La liquidation amiable, quant à elle, suit la dissolution volontaire et anticipée. Elle ne nécessite en général pas l’intervention d’un juge, sauf litige. La société doit pouvoir faire face à ses dettes. Si ce n’est pas le cas, il faut demander l’ouverture d’une procédure collective.
La liquidation amiable poursuit in fine le même but que la liquidation judiciaire : liquider les derniers actifs, apurer le passif éventuel, et mettre définitivement fin à l’activité de la société.
La liquidation amiable correspond à la seconde phase de la dissolution-liquidation anticipée. Ses étapes sont décrites ci-dessous.
Fermer une SAS : le déroulé de la dissolution
La dissolution est la première étape. Elle répond à des formalités de publicité afin d’être opposable aux tiers et à l’État.
La décision de dissolution
La première étape pour fermer une SAS consiste pour les associés à voter la dissolution de la société. Dans le même temps, un liquidateur doit être nommé (cf. infra).
La loi n’impose pas de règle de majorité impérative à atteindre pour dissoudre une SAS. Ce sont les statuts qui règlent cette question. Ceux-ci sont libres de définir les règles de quorum et de majorité, ainsi que le mode de consultation.
À cette occasion, un procès-verbal de dissolution est dressé.
L’insertion d’un avis dans un JAL
Les tiers doivent être informés des démarches de radiation d’office de la SAS. Des formalités de publicité sont donc à réaliser.
Un avis doit tout d’abord être inséré dans un Journal d’Annonces légales (JAL) du lieu du siège social. Des mentions obligatoires sont à faire apparaître. Le prix de l’annonce varie selon le journal choisi et le nombre de mots. Il faut compter environ 150 euros.
L’enregistrement de l’acte de dissolution
La dissolution doit en outre être enregistrée au service des impôts.
Depuis le 1er janvier 2019, le représentant légal n’a plus à s’acquitter du droit fixe. Celui-ci s’élevait à 375 euros, et était porté à 500 euros si le capital social de la société dissoute excédait 225 000 euros. L’enregistrement demeure cependant obligatoire.
Le dépôt d’un dossier au Centre de Formalités des Entreprises
Enfin, la dissolution doit être portée à la connaissance du GTC par le dépôt d’un dossier. Celui-ci comprend nécessairement :
- Un formulaire M2 complété et signé.
- Un exemplaire du procès-verbal de dissolution.
- Une attestation de parution de l’avis dans un JAL.
- Divers justificatifs tels que la pièce d’identité du liquidateur.
Le greffier se charge de transmettre l’information aux divers organismes concernés. Il procède à l’insertion d’un avis dans le Bodacc. La dissolution est inscrite au RCS.
La société doit à cette occasion s’acquitter de frais relatifs au GTC.
Une fois ces formalités effectuées, le liquidateur peut démarrer sa mission pour fermer définitivement la SAS. À ce stade, la société n’a pas encore disparu. Elle conserve une existence juridique jusqu’à la fin de la liquidation.
Fermer une SAS : le déroulé de la liquidation amiable
Dès le prononcé de la dissolution, la société entre en liquidation. Cette seconde phase a notamment pour objectif de transformer les biens et créances de la société en liquidités, et de les répartir entre associés et créanciers.
Les règles suivantes décrivent le déroulé de la liquidation amiable. Un autre corps de règles entoure la liquidation judiciaire.
La nomination du liquidateur
Il n’existe pas de liquidation à proprement parler. La SAS se trouve en liquidation dès lors que sa dissolution est prononcée.
La nomination du liquidateur s’effectue en même temps que la dissolution. Ce sont les statuts qui fixent les règles de nomination du liquidateur. À défaut, celui-ci est nommé par les associés réunis en assemblée générale.
Il est possible de nommer plusieurs liquidateurs. Certaines opérations d’envergure l’exigent en effet. À la différence de la liquidation judiciaire, le liquidateur n’est pas forcément un professionnel. En pratique, c’est souvent le dirigeant qui prend ce rôle.
Les missions du liquidateur
Le liquidateur remplace les dirigeants dans l’exercice de leurs fonctions. Il devient le seul responsable légal à l’égard des tiers. S’il est chargé de veiller à la bonne gestion de la société, son intervention ne doit pas avoir pour objectif de maintenir une activité économique.
Le liquidateur doit ainsi terminer toutes les affaires en cours, dresser un inventaire de l’actif et du passif, et procéder à la cession de tous les biens de la société afin d’en récupérer des liquidités. On appelle cela la réalisation des actifs.
Une fois les liquidités nécessaires réunies, le liquidateur se charge d’apurer le passif de la société. À l’inverse de la liquidation judiciaire, il n’y a pas d’ordre prédéfini pour le paiement des salariés.
La clôture de la liquidation
Une fois sa mission achevée, le liquidateur convoque les associés en assemblée générale. Il leur présente à cette occasion le compte final de liquidation.
L’assemblée des associés doit alors :
- Statuer sur le compte définitif.
- Se prononcer sur le quitus de la gestion du liquidateur.
- Décharger le liquidateur de son mandat.
- Constater la clôture de la liquidation.
En cas de conflit, le tribunal de Commerce peut intervenir.
Si les associés valident les comptes de liquidation, un avis de clôture de la liquidation est établi.
La publication de l’avis de clôture dans un JAL
Ce n’est qu’à compter de la publication de l’avis de clôture dans un JAL que la société perd sa personnalité juridique à l’égard des tiers.
À l’instar de l’avis de dissolution, doivent apparaître des mentions obligatoires : dénomination sociale, forme juridique, date d’effet de la clôture définitive de la liquidation…
Le prix de l’annonce légale varie en fonction de la longueur de l’avis et du journal choisi.
La demande de radiation de la société
Le liquidateur réalise alors une dernière formalité : la demande de radiation au RCS. Celle-ci doit intervenir dans le délai d’un mois à compter de la publication de l’avis.
Le dossier doit ainsi comporter :
- Un formulaire M4 complété et signé.
- Un exemplaire du procès-verbal de clôture des opérations de liquidation.
- Un exemplaire des comptes de liquidation.
- Une attestation de publication de l’avis de clôture dans un JAL.
Quels sont les effets de la fermeture d’une SAS ?
Fermer une SAS entraîne toute une batterie d’effets sur le plan juridique, patrimonial et fiscal.
Les effets sur le plan juridique
La dissolution ne met pas fin à la personnalité juridique de la SAS. Celle-ci survit pour les besoins de la liquidation.
C’est à partir de la publication de l’avis de clôture dans un JAL que la société perd sa personnalité juridique aux yeux des tiers.
Les effets sur le plan patrimonial
Fermer une SAS a des conséquences sur le plan patrimonial. Puisque la société n’a plus d’existence juridique, elle n’est plus propriétaire des biens restants. Ceux-ci doivent alors être partagés entre les associés.
Deux opérations sont à distinguer à ce stade : la reprise des apports, et la constatation d’un boni sur la liquidation.
La reprise des apports par les associés
Chaque associé reprend librement son apport initial. Les statuts peuvent prévoir des modalités de répartition spécifiques. La reprise des apports se fait toujours en franchise d’impôt. La reprise s’effectue le plus souvent en espèces ; parfois en nature. Les apports en industrie, qui désignent l’apport d’une compétence ou d’un savoir-faire, ne sont pas repris.
La constatation d’un boni ou mali de liquidation
Un boni ou mali de liquidation est ensuite constaté. On parle de boni de liquidation dès lors qu’il reste des actifs « dans le panier », postérieurement au paiement des éventuels créanciers et à la reprise des apports par les associés. Dans le cas contraire, on parle de mali. Les pertes sont alors supportées par les associés.
Ce boni est en règle générale réparti entre les associés à proportion de leurs droits dans le capital social. Les statuts peuvent cependant prévoir des règles de répartition différentes.
S’il existe un boni, le procès-verbal de clôture de la liquidation est enregistré au service des impôts avant le 15 du mois suivant la clôture de la liquidation.
Les effets sur le plan fiscal
Fermer une SAS peut s’avérer être une opération fiscalement coûteuse si un boni de liquidation est constaté.
Si la reprise des apports s’effectue en franchise d’impôt, ce n’est pas le cas du boni. La société doit dans cette hypothèse payer l’impôt sur les sociétés sur le boni. Du côté des associés, la part de boni leur revenant est imposée au titre de l’impôt sur le revenu.
Si la société dégage un mali à l’issue de la liquidation, aucun impôt n’est naturellement dû.
Fermer une SAS de façon temporaire par sa mise en sommeil
Il est possible de fermer une SAS de façon temporaire. Cela permet d’éviter la radiation d’office d’une société qui aurait pourtant pu reprendre son activité au terme de quelques mois ou années. Cette procédure s’appelle la mise en sommeil.
Qu’est-ce que la mise en sommeil d’une société ?
La mise en sommeil d’une SAS désigne la cessation temporaire et volontaire de son activité. Aucune dissolution n’a alors lieu. La société n’est pas fermée, elle est juste endormie et conserve une existence juridique. Son immatriculation étant conservée, elle peut reprendre son activité à tout moment.
La procédure est possible, quel que soit le statut juridique de l’entreprise. Pour les entreprises individuelles, on ne parle pas de mise en sommeil, mais de cessation temporaire d’activité.
La mise en sommeil est par essence temporaire. Sa durée ne peut ainsi pas excéder :
- 2 ans pour une société.
- 1 an renouvelable une fois pour une entreprise individuelle.
La mise en sommeil n’est jamais une solution en cas de difficultés économiques. Ainsi, aucune mise en sommeil ne peut avoir lieu à la place d’une procédure collective.
La procédure de mise en sommeil de SAS
Il appartient au Président de décider de la mise en sommeil de la SAS. La tenue d’une assemblée générale n’est pas obligatoire.
Le Président doit ensuite avertir le Centre de Formalités des Entreprises compétent de la cessation temporaire de l’activité de son entreprise.
Cette déclaration provoque une inscription modificative au RCS. La société doit en outre régler des frais de greffe.
Un avis est inséré au Bodacc. Il a pour effet d’avertir les tiers de la mise en sommeil de la SAS.
Les effets de la mise en sommeil de SAS
Les effets de la mise en sommeil s’observent sur le plan fiscal, social et comptable.
Les effets sur le plan fiscal
Les obligations de déclaration et de paiement de la TVA sont effacées.
Une déclaration de résultats est cependant requise au titre de l’imposition des bénéfices. Il suffit alors d’indiquer la mention « néant » sur la déclaration.
La SAS reste en outre redevable de la CFE lors des douze premiers mois de sommeil.
Les effets sur le plan social
La mise en sommeil de la société ne met pas fin à l’affiliation du dirigeant au régime social dont il dépend. S’il est en régime TNS (Travailleur Non Salarié), il doit s’acquitter de cotisations sociales calculées sur une base minimale. S’il est assimilé salarié, il ne paie de charges sociales que s’il reçoit une rémunération.
Les cotisations sociales d’éventuels salariés restent dues.
Les effets sur le plan comptable
Le droit se montre conciliant avec les petites SAS mises en sommeil qui n’emploient aucun salarié. Il allège en effet leurs obligations comptables, en leur permettant d’établir un bilan et un compte de résultat abrégés.
La fin de la mise en sommeil
La fin de la mise en sommeil peut être volontaire ou subie.
Le représentant légal peut ainsi décider, à tout moment, de mettre fin à la mise en sommeil. Deux issues sont alors possibles. Le Président peut manifester auprès du CFE sa volonté de démarrer l’activité de la société. Dans ce cas, une nouvelle inscription modificative est portée sur les registres.
La SAS ne reprend pas forcément son activité. Les associés peuvent décider de sa dissolution, ou encore de sa cession à un tiers.
La fin de la mise en sommeil peut également être subie, dès lors qu’elle arrive au terme légalement prévu. La mise en sommeil est en effet limitée à deux années. Passé ce délai, la société encourt sa radiation sur les registres par le GTC.
